Vous n’êtes pas sans savoir que la facturation de vos actes en AMI ou AMX doit respecter la règle de cumul de l’article 11B des dispositions générales des actes professionnels (actes multiples au cours de la même séance).
Cette article dit : « Lorsqu’au cours d’une même séance, plusieurs actes inscrits à la nomenclature sont effectués sur un même malade par le même praticien, l’acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre. Le deuxième acte est ensuite noté à 50% de son coefficient.
Les actes suivant le second ne donnent pas lieu à honoraires et n’ont pas à être notés sur la feuille de maladie ».
Pour illustrer :
Exemple 1 :
Un pansement simple et une injection
AMI 2 + AMI 1/2
Exemple 2 :
Deux pansements simples et une injection
AMI 2 + AMI 2/2
Ici l’injection ne se cote pas car c’est le 3ème acte.
Il existe des dérogations :
Le prélèvement par ponction veineuse directe
Le patient diabétique insulino-traité
Les actes liés à la vaccination
Le prélèvement par ponction veineuse directe
Il est possible de coter dans la limite de deux actes à 100%.
Exemple 3 :
Un pansement simple et une prise de sang
AMI 2 + AMI 1,5
Exemple 4 :
Un pansement simple, une prise de sang et une injection
AMI 2 + AMI 1,5
Le patient diabétique insulino-traité
Tous les actes inscrits dans le titre XVI – Soins infirmiers – Chapitre II – Soins spécialisés – article 5bis – Prise en charge à domicile d’un patient insulino-traité se cumulent entre eux à taux plein.
Exemple 5 :
Patient diabétique insulino-traité : surveillance glycémique et adaptation de la dose, une injection d’insuline rapide, et une injection d’insuline lente.
AMI 1 + AMI 1 + AMI 1
Exemple 6 :
Patient diabétique insulino-traité : surveillance glycémique et adaptation de la dose, une injection d’insuline rapide, une injection d’insuline lente et un pansement lourd et complexe nécessitant une détersion avec défibrination.
AMI 1 + AMI 1 + AMI 1 + AMI 4 + MCI
Les actes liés à la vaccination
Ces actes de vaccination dérogent aux dispositions de l’article 11B des dispositions de la NGAP, ils peuvent donc être cumulés à taux plein quel que soit le coefficient du ou des actes éventuellement associés.
Exemple 6 :
Pansement simple et un vaccin antigrippe.
AMI 2,4 + AMI 2
Exemple 7 :
Pansement simple, un vaccin antigrippe et une injection.
AMI 2,4 + AMI 2 + AMI 1/2
Autres exemples et subtilités :
Patient diabétique insulino-traité, surveillance de la glycémie et adaptation de la dose, injection d’insuline rapide, une injection d’anticoagulant et une prise de sang.
AMI 1,5 + (AMI 1 + AMI 1)
Patient diabétique insulino-traité, surveillance de la glycémie et adaptation de la dose, injection d’insuline rapide, une injection d’anticoagulant, une prise de sang et un vaccin antigrippe.
AMI 2,4 + AMI 1,5 + (AMI 1 + AMI 1)